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السلام عليكم أستاذ
سؤال وجيز هل يمكن الاستفادة من الاهمال القضائي بسبب التعثر في اداء الدين على قرض عقاري واستهلاكي بسبب الالتحاق بمدرسة امنية وتوقف الأجرة لمدة سنتين (فترة التخرج) ؟
ماهي المسطرة المتبعة للاستفادة من الامهال القضائي في حال وجوب شرط الالتحاق بالمؤسسة الأمنية لوقف احتساب الدين ؟
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
ينظر في الإمهال القضائي إلى فقدان الأجر.
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
Utilisateur
إذا كان عندك ما يثبت أنك فقدت شغلك يمكنك تقديم طلب الإمهال القضائي المنصوص عليه في قانون حماية المستهلك.
المادة 149
بالرغم من أحكام الفقرة 2 من الفصل 243 من الظهير الشريف الصادر في 9 رمضان 1331 (12 أغسطس ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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Utilisateur
جواب الزميل صحيح غير انك ستجد ان البنك قد احتسب عليك مجموعة من الفوائد وهي فوائد التاخير ولذى عليك تصحيح وضعيتك بسرعة ذلك ان للبنك ان يطالبك بكل راسمال القرض الذي اخدت زائد الفوائد الحالة بعد توقفك عن الاداء لمدة 3 اشهو وسيقول لك البنك انه يجب عليك ان تدفع نصف ما عليك لدى سارع لوقف النزيف
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
0 Commentaire
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