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الخطا القابل للاثبات
Demandée il y a 9 ans
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ما القرينة التي يعتمد عليها في التفرقة بين الخطا القابل لاثبات العكس والغير قابل لاثبات العكس
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أعتقد أن المقصود بالسؤال المسؤولية المفترضة المبنية على قرينة الخطأ إلى أن يثبت العكس. فإذا كان الأمر كذلك فإن المرجع هو نص القانون ومن أمثلة ما ذكر نص الفصل 85 من قانون الالتزامات والعقود الذي ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a un an)