السلام عليكم.ارجو منكم مساعدتي جازاكم الله ألف خير.في اطار اعادت هيكلة الاراضي السلاليه تم استدعاءي كمستفيد من الاراضي السلاليه.من قطعه ارضيه مشتركه بين الاعمام والعمات لأتفاجأ بأحدهم يدعي ان والدي قد تنازل له عن حقه قبل وفاته.
فهل وثيقة التنازل قانونية ام العكس علما ان اراضي الجموع لا تباع ولا تشترى ؟
وهل يمكن الطعن في التنازل ؟ وكيف يمكنني اتبات حقي في هده الاراضي وشكراا جزيلا لكم
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
البيع المغلف بالتنازل باطل ولا قيمة له لأن الأراضي السلالية لا تباع ولا تشترى ولا يتنازل عن الانتفاع فيها ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)