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بتاتنا في اسم احد الورثة

Demandée il y a 6 ans par benben
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نريد أن نسجل الباتنتا في اسم احد الورثة
نحن عشر ورثة اتفق ثمانية على التسجيل و امتنع اثنان
اتصلنا بإدارة الضرائب وطلب تقديم وثائق :شهادة الوفاة،عدة الايراث،نسخ التعريف و طلب

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وما هو السؤال........... ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 3 ans)
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وكالة من احد الورثة

Demandée par Solalia Chichaoua
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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انتقال الباتنتا في اسم احد الورثة

Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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تسجيل باتنتا في اسم احد الورثة

Demandée par benben
Répondu il y a 6 ans par أيمن - رجل قانون
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