نريد أن نسجل الباتنتا في اسم احد الورثة
نحن عشر ورثة اتفق ثمانية على التسجيل و امتنع اثنان
اتصلنا بإدارة الضرائب وطلب تقديم وثائق :شهادة الوفاة،عدة الايراث،نسخ التعريف و طلب
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نقل التجارة من الموروث إلى أحد الورثة يقتضى ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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تسجيل ورثة الهالك في رسم عقاري بالمحافظة
Répondu il y a 7 ans par
أيمن - رجل قانون
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