الشهادة الادارية

Demandée il y a 9 ans

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هل يمكن للقائد سبق وان منح شهادة ادارية لي تتبت ان العقار غير حبسي و لا جماعي ... ان يمنحها للشخص اخر وعلى نفس العقار

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1 Réponse

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نعم .

وأين المشكل

هو لا يعطي حق ولا ينزعه ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)