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منزل بدون تصريح ضريبي

Demandée il y a 7 ans
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كان أبي المتوفى حديثا يملك بيتا صغيرا 25 متر مربع مخصصا للكراء بدخل 1500 درهم للشهر.
ابتداءا سنة 1993 امتلك الأب عقارات أخرى في فترات مختلفة.
عند تأدية ضرائب الدخل على الأرباح العقارية اكتشفنا أن البيت الأول لا يوجد ضمن الأملاك المصرح بها.
كيف علينا التصرف كورثة وكيف يمكن حل هذا المشكل؟ وهل يجب تأدية ضرائب الدخل الخاصة بالمنزل الاول عن كل السنوات الماضية؟
شكرا جزيلا

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3 Réponses
3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص
الكراء ب 1500 درهم للشهر لا يصل إلى الحد ...
Mahkamaty

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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لا لن تؤدوا عن السنوات السابقة ...
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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

Commentaires

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اولا يجب معرفة هل هدا المنزل يتوفر على رقم للضريبة على النضافة أو ما يسمى الآن رسم السكن و رسوم الخدمات الجماعية فإن وجد يجب إضافة مداخيل الكراء مع منازل الأخرى ...
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Bravos

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