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نتائج التحقيق

Demandée il y a 6 ans par Zoro Lotfi
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هل يحق لأهل المتهم الإطلاع على نتائج التحقيق ؟وهل يحق لهم كذالك الإطلاع على قرص التسجيلات
الصوتية و المرئية التي قامت بها الشرطة القضائية بأمر من السيد وكيل الملك

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لا
التحقيق يكون سريا ولا يتم ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
لا ، بل يتم الإطلاع على ذلك من طرف المحامي أو إذا عرض أمام المحكمة علنيا في الجلسة .
il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
Bravo

Commentaire

Utilisateur

شكرا لكم على تنويركم لنا

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés 

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قاضي التحقيق

Demandée par said salaghe
Répondu il y a 9 ans par مستشار قانوني
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قاضي التحقيق

Demandée par said salaghe
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انتهاء التحقيق

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انتهاء التحقيق

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