نزاع بين المكري و المكتري

Demandée il y a 9 ans

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السلام عليكم

عند وجود دعوى الافراغ من أجل الإحتياج.

بعد أن منع المكري المكتري من إستغلال السطح ، قام المكري بنزع خيط البارابول .

كيف يمكن للمكتري التصرف ، و هل البارابول من ضروريات الحياة في نظر القانون ؟

و شكراً

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1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

إذا كان في العقد ان السطح من مشمولات الكراء وللمكتري حق استغلاله فيكفي المكتري إثبات وجود البارابول بالسطح ومعاينة أن ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)