فما هي اجراءات التنفيذ الواجب اتباعها.

Demandée il y a 8 ans par alamino36

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قام احد الورثة في التصرف في شزكة بسوء نية مع حالة العود حيث توبع بغرامة مع خمسة اشهر نافدة المهم ان باقي الورثة الان بريدون تنفيد الحكم حيث ان المتهم كان قد قام باستصدار ملكية مزورة لدار وجعلها في ملكه رغم انها مازالت في الشياع مع العلم ان محامي الورثة ولسبب عير مفهوم يتلكئ عند ذكر موضوع التنفيذ

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دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

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في هذا الحكم الجنحي ليس هناك ما ينفذه الورثة وإنما التنفيذ ستقوم ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)