انا رجل استفاد من بقعة في طور ايواء دور الصفيح. لكن حصل شيئ من العشوائية خلال البناء فاضاف اغلب المستفيدين طوابق فوق المسموح بها قانونا وكنت من ضمنهم كما فتحت بابا ثان . فقام احد جيراني فرفع شكاية ضدي في الموضوع وحكمت علي المحكمة بغرامة مع ارجاع الحال الى ما كان عليه.
اريد ان اعلم هل من حق المحكمة ان تهدم لي الطابق مع ان جميع الحي مثلي؟
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نعم يمكنها ذلك لأنها تطبق القانون أما الآخرين ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
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عدم حضور الجلسات في جنحة البناء بدون رخصة
Répondu il y a 8 ans par
دليلك القانوني
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