سجن المعاق بسبب شيك بدون رصيد

Demandée il y a 7 ans

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لي صديق معاق حركيا( يتحرك بواسطة كرسي متحرك ولابد له من شخص آخر لكي يقضي حوائجه كالمرحاض أو المعالجة) ، له شيك بدون رصيد كان قد أصدره مقابل شراء أدوية، ولم يستطيع أن يسدده في الوقت المناسب . إذا ما قدر الله وحكم هل سيسجن كباقي الأشخاص العاديين ؟. شكرا

1 Commentaire

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

إعاقته قد تستدر عطف المحكمة عليه فتقضي بالسجن ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)