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التشهير بالأشخاص
Demandée il y a 7 ans
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أستاذ أريد أن أعرف تعريف التشهير بالأشخاص في القانون المغربي
و أيضا عقوبة ذلك بالتفصيل الكامل
هاذا مجرد سؤال فقط لأنني احببت ان اعرف
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
التشهير أو القذف هو ادعاء واقعة ونسبتها إلى شخص إذا كانت تمس بسمعته أو شرفه واعتباره، والسب هو كل تعبير شائن أو تحقيري وحاط بالكرامة، ويكون السب إما علنيا أو غير علني فالأول يحصل حينما يتاح اطلاع عدد ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)