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ماحجية عقد صدقة في عقار مؤسس على عقد بيع عرفي ؟
Demandée il y a 9 ans
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عقد بيع عرفي مبرم بين زوج وزوجته في سنة 2000 ينص فيه الطرف البائع (الزوج) أن العقار صائر إليه بالارث وقامت زوجته ببيع جزء من لعقار وفي سنة 2015 قامت بعقد صدقة تصدقت فيه على زوجها بالجزء المتبقي ؟ ما مدى صحة هذه التصرفات قانونيا؟
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إذا كان ما باعه الزوج لزوجته قد آل إليه بالإرث لوحده أو لورثة آخرين معه وتمت القسمة وباع نصيبه ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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