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عدم حضور الجمع العام
Demandée il y a 7 ans
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في بادئ الامر اتفق اغلبية المجموعة السكنية على تسيير المرافق الاساسية المشتركة حبيا، من بعد سنة تقريبا عقد جمع عام، لم أحضر الجمع العام و تم الاتفاق على القانون الاساسي، و حددت المساهمة و كان مبالغ فيها، فهل انا ملزم بادائها؟ علما انني كنت اساهم بمبلغ يضمن اداء واجب الكهرباء و النظافة، و ماذا يترتب عن عدم الاداء؟ وهل هناك اكراه بدني؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
نعم انت ملزم بالأداء ما دام إقرار المساهمة تم في جمع ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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