السلام عليكم وشكرا لكم علي هدا الموقع الرائع
بالمختصر توصلت بأربع مخالفات سير تتعلق بالردار الثابت كلهم في شهر أبريل من سنة 2016 بعد مديي أربع أشهر من توصلي بهم دهبت الي الخزينة كي أوأديهم لاكن رفضوا بحجة أستفوفوا تاريخ تأديتهم ودهبت الي المحكمة رفضوا بحجة ليس عندهم سيستام لستخلاصهم ودهبت الي وزارة التجهيز ولم يعطوني جواب مقنع قالوا لي بأنهم تقادموا لاكن عندما أدخل الي تطبيق الهاتف الخاص بوزارة التجهيز أجدهم مقيدين علي رخصة سياقتي مادا أفعل في حالتي هاته وجزاكم الله خيرا
1 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
أعتقد أنه تم الجواب ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
القانون يمنحك فرصة تمتد لشهر من تاريخ توصلك بمحضر المخالفة و في حالتك ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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