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حبس موقوف التنفيد مع غرامه

Demandée il y a 7 ans
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السلام عليكم ورحمه الله وبركاته
انا بنت ارتكبت مخالفه سرعه ف 2013 وتوصلت الشهر الماضي بتبليغ حكم اصدر في حقي 2014 بتهمه الرشوه من طرف دركي مع العلم انني لم اتوصل باي استدعاء من قبل ولك يتم الاستماع لاقوالي ابدا فحكم علي غيابا ب شهر حبس موقوف التنفيد وغرامه قدرها 500درهم دفعتها للمحكه اسبوع بعد تبليغي الحكم. اريد ان اعرف مادا يمكنني فعله في هده الحاله وهل يحق لي الطعن وكم الاجل اكرر انني شابه وام لطفله واشتغل ولا اريد اي تاثير سلبي على حياتي بسبب تهمه لم ارتكبها

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2 Réponses
هشام المستشار
1.1k Réponses - Consultant Expert
يبدو أن أجل تعرضك على الحكم الغيابي قد فاتك ...
Mahkamaty

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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بمجرد ادائك الغرامة فقد سقط حقك في التعرض لانك قبلت ...
Mahkamaty

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a un an)
Bravo

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