السلام عليكم
أتوفر على محل (كراج) لكنه ليس بالتصميم (البلان) و أريد كراءه لشحخص من أجل التجارة.هل يستطيع الحصول على السجل التجاري (fond de commerce)؟
شكرا
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
نعم.
لا مشكل في ذلك.
إنما للتصحيح السجل ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
للتسجيل في التجاري السجل لابد من التوفر على عقد كراء مسجل مع واجب الصندوق 160 درهم وشهادة التسجيل في الضريبة المهنية وهذه الاخيرة تحتاج الى عقد كراء مسجل مع وصل الكراء عن الشهر الاول مصادق عليه من طرف المكري.
وموقع المحل لا يعرقل الحصول على المطلوب.
وموقع المحل لا يعرقل الحصول على المطلوب.
il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
0 Commentaire
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