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قسمة التصفية بدون نقل الملكية إلى الورثة
Demandée il y a 8 ans
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المعدرة في إعادة السؤال ، لأني لم احصل على الإجابة بعد .
في حالة تعذر علينا تقييد العقار بالمحافظة العقارية لتنتقل الملكية إلى الورثة ثم من أجل طلب القسمة في المحكمة.
هل يمكن بيع العقار في المزاد دون نقل الملكية إلى الورثة ؟ لأن القسمة العينية مستحيلة. وشكراً
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
البيع بالمزاد العلني تقوم به المحكمة تنفيذا لحكم قضى بذلك، وهو لا يمكن أن يصدر في حالتكم إلا في حالة ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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