ما حكم بيع قطعة أرضية بعقد بيع غير مسجل ؟ مع العلم ان جميع وثائق هذه القطعة مازالت باسم البائع مثل التيتر . هل يمكن لورثة البائع (متوفي) الطعن في البيع و لإعادة القطعة الأرضية؟
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عدم تسجيل عقد البيع لا يمنع من إنفاذه، إذ يكفي المشتري تسجيل العقد وأداء ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 19 jours)
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عليك تسجيل العقد وتقييده بالرسم العقاري. وان لم تتمكن ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 19 jours)
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