حكم عقد بيع غير مسجل

Demandée il y a 7 ans

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ما حكم بيع قطعة أرضية بعقد بيع غير مسجل ؟ مع العلم ان جميع وثائق هذه القطعة مازالت باسم البائع مثل التيتر . هل يمكن لورثة البائع (متوفي) الطعن في البيع و لإعادة القطعة الأرضية؟

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

عدم تسجيل عقد البيع لا يمنع من إنفاذه، إذ يكفي المشتري تسجيل العقد وأداء ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

Autre Utilisateur

عليك تسجيل العقد وتقييده بالرسم العقاري. وان لم تتمكن من تسجيله فعليك بتقييده تقييدا احتياطيا بواسطة مقال عن طريق المحامي.
ورثة البائع لا يمكن لهم الطعن في عقد البيع.

il y a 7 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

1 Bravo

4 Commentaires