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قمت باكتراء كريمة بالعقد النموذجي لست سنوات قابلة للتجديد تلقائيا لست سنوات. و اجبرني صاحب الكريمة على تصحيح التزام بارجاعها له بعد انقضاء المدة.
هل بموجب هدا التصحيح يمكنه سحب الرخصة
هل لي باعطائه حلاوة اخرى
ما هي التدابير التي اقوم بها في حالة تجديد العقد النموذجي.
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في حالة مرور 6 سنوات الأولى و 6 سنوات التانية يجب عليك إرجاع المأذونية لصاحبها ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
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