مدة التصرف في الملكية

Demandée il y a 9 ans

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السلام عليكم لاعادة صياغة السؤال جاء في رسم الملكية محمد ان الشهود يشهدون بتصرف المالك لمدة تزيد عن عشر سنوات من تاريخ وفاة المرحوم كدا تاريخ وفاته هو 1990

وجاء في رسم ملكية عزيز بان الشهود يشهدون بتصرف المالك لمدة تزيد عن 10سنوات من تاريخ وفاة المرحوم كدا تاريخ وفاته هو 1988

ماهي الملكية الحاسمة في النزاع بخصوص مدة التصرف حتى لا ننسى بان الشهود يشهدون لمدة تزيد عن عشر سنوات من تاريخ الوفاة وشكرا

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دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)