مدةالتصرف في الملكية

Demandée il y a 9 ans

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ملكية محمد انجزت بتاريخ 11/03/2016 يشهد شهودها بتصرف المالك لمدة تزيد عن عشر سنوات من تاريخ وفاة المرحوم كدا تاريخ وفاته هو 1990

ملكية عزيز امجزت بتاريخ 23/04/2016 يشهد شهودها بتصرف المالك لمدة تزيد عن عشر سنوات من تاريخ وفاة المرحوم كدا تاريخ وفاته هو 1988

فكيف يتم الحسم في النزاع بخصوص مدة التصرف و لا انسى ان اقول لكم بان ملكية عزيز انجزت على المقاس بعد حصوله على ملكية محمد

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2 Réponses

دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

معك حق.

ملاحظتك أستاذي أيمن ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

اسمحوا لي أن أتدخل في الموضوع فلقد تابعت أسئلتك والأجوبة التي كانت تعطي، فلاحظت شيئا غريبا، وهو أنه لا ...

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