متى يتم بدء احتساب الغرامة التهديدية
حكم ضد المدعي عليه بإخلاء المنزل لصالح المدعي في منطوق الحكم حكمت المحكمة بغرامة تهديدية
متى يتم احتساب اليوم الأول من الغرامة التهديدية هل من تاريخ تبليغ الحكم الاستئنافي للمدعي عليه لانه بلغ بالقرار الاستئناف بافراغ المنزل مند سنتين مازال المدعى عليه يقطن في المنزل
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تحتسب من تاريخ ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a un an)
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متى يعتبر المدعى عليه ممتنع عن تنفيد الحكم