البناء دون رخصة

Demandée il y a 8 ans par houcine

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شخص يبني بيتا في البادية بدون رخصة نوافده تطل على أرضي قمت بشكاية إلى القائد فمنعه شفويا فقاموا بالبناء صباح السبت مع علم السلطة المحلية في شخص المقدم و الشيخ فمن أتوجّه لوقف هده الفوضى وهل رخصة البناء ضرورية في هده الحالة أم لا

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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رخص البناء ضرورية في البادية وفي المدينة، والبناء بدون رخضة يشكل جريمة في البادية وفي المدينة.

ذا ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 9 mois)