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السلام عليكم ورحمة الله تعالى و بركاته
أيها الإخوة الكرام , لقد تم الحكم على زوجتي ابتدائيا بشهر واحد موقوف التنفيد بعد أن رفعت بها شكاية بتهمة التهديد . و قد قامت باستئناف الحكم الذي لم يبث فيه القضاء بعد .
والآن رفعت بها دعوى الطلاق للضرر استنادا على الحكم الابتدائي.
سؤالي هو: هل الحكم الابتدائي كاف لبيان الضرر أم لابد من صدور الحكم الاستئنافي؟
وشكرا
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Utilisateur
لابد من الانتظار لان الحكم الابتدائي ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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