توثيق بقعة أرضية بعقد بيع وتق في المقاطعة

Demandée il y a 6 ans par Ayman mahi

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صديق إشترى بقعة أرضية من احدى الورثة عن طريق المقاطعة . يريد أن يوتق حاليا البقعة لكن القانون الجديد لا يسمح بذلك . بعض الورتة خارج البلاد . المهم هل هناك حل ليوتق مع العلم أن له عقد البيع الذي وتقة في المقاطعة و له وكالة وتقة في المقاطعة كل هذا في سنة 2011 .

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1 Réponse

rachidmaroc

Utilisateur

العقد صحيح لا ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)