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رد الإعتبار بع العقوبة السجنية

Demandée il y a 7 ans
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قبض علي في قضية محاولة التغرير بقاصر وحكمت علي المحكمة بثلات سنوات سجنا مع وقف التنفيد وأطلق سراحي.
ولكن حالة الإعتقال بقيت مسجلة على سجل الشرطة ،كيف يمكن رد الإعتبار ومحو حالة الإعتقال.

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هل الحكم نهائي ان كان كذلك فبعد مرور خمس سنوات على ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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Demandée
Répondu il y a 5 ans par دليلك القانوني
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