الامتناع عن أداء النفقة

Demandée il y a 9 ans

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بعد صدور الحكم وتبليغه للمحكوم عليه مع التنفيذ في نفقة الأم بقدر 400 درهم شهريا امتنع عن الأداء ويعمل أستاذ

ما الذي يتوجب على الأم فعله علما أنها تسكن بعيدا عنه

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

إذا كانت تتوفر على محضر الامتناع ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 3 ans)