هل يمكن محاسبة شخص من طرف القانون اشتريت منه قطعة ارض سلالية ويريد انكاري رغم انني املك وتائق تتبت صحة ما أدعيه اتمنى منكم الاجابة في اسرع وقت وشكرا لكم
1 Commentaire
125 Réponses - Consultant Expert
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 3 mois)
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حول المشروع الملكي المتعلق بتمليك الاراضي السلالية
Répondu il y a 8 ans par
دليلك القانوني
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اولا فان شرائك باطل لان الاراضي السلالية لا تباع وهنا لك استرجاع المبلغ الذي دفعته وانتهى .