هل يمكن إيقاع الحجز في هذه الحالة ؟

Demandée il y a 9 ans par Farid

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عفوا، أعود في استفسار جديد حول القضية التي طرحتُها من قبل:

المنزل الآن في ملكية (رضوان). هل مِن حقّ (عمر) ~ المدين ل(مصطفى)~ أن يُطالِبَ بإيقاع الحجز التحفظي أو الحجز التنفيذي على المنزل، حتى وإن أصبح المنزل في ملكية (رضوان) ؟
وما إرشاداتكم القضائية لِ(رضوان) من أجل مواجهة الحجز ؟

وشكرا جزيلا.

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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لا

لا يمكن لعمر إيقاع حجز تحفظي على منل رضوان ضمانا لدينه على مصطفى المالك السابق لأنه بكل بساطة ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)