هيبة بناء فوق المنزل

Demandée il y a 7 ans

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باسم الله الرحمن الرحيم بنيت منزل فوق دار والدي وكتب لي وثيقة هيبة 110متر فوق منزله والبناء من مالي الخاص والوثيقة من وكالة عمومية مع التوثيق من الجماعة القروية سنة 2015 هل هناك مشاكل مع الورثة وما هي المسطرة القانونية

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دليلك القانوني

3.6k Réponses - Consultant Expert - متخصص

الهبة لا قيمة لها لأنها لم تتم بعدلين أو بموثق أو محام مقبول لتوثيق ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)