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في حادثة سير
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عفوأوريد معرفة الوتاءق والاجراءات الازمة لعقد صلح مع شركة التاءمين بعد الحكم الابتداى رغم ان شركة التاءمين قامت باستاناف الحكم وهل من ضروري ادالاء بنسخة حكم حكم رغم ان هده الاخيرة تاخد وقت من اجل استالامها ملحوظة الحكم تم قرابة 15 يوم وهل ممكن استالام نسخ من حكم بسرعة وشكرا جزيالا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
إذا كانت شركة التأمين راغبة في الصلح فهي لا تحتاج أي وثيقة لأن أوراق ...
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