سلام وعليكم اخواني ساعدوني جزاكم الله خيرا،بغيت نشري واحد الشقة عدلية شنو هما الوثائق اللي خاصني نتوصل بها مولات الدار الله يجازيها بالخير باعت لينا الشقة غير بالتقسيط،دبا منين بغيت نكتب معها الشقة قالتلي ما عنديش باش نخلص الارباح غانكتبلك وغادي تاخد شهادة الملكية ديالك،بغيت نعرف شحال خاصها تخلص ديال الارباح على ثمن البيع 14 مليون،وشنو هما الوثائق الكاملةلي خاصني نتوصل بها
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أنت تسدد واجبات التسجيل على 140.000 درهم.
أما هي فمعفاة من الضريبة على الأرباح العقارية عملا بالمادة 63 من المدونة ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
شكرا لكم ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 10 mois)
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