عفو هل ممكن ان اطلب صلح مع شركة التأمين بعد حكم ابتدائي وماهي شروط وهل ممكن ان ترفض شركة تأمين صلح والحالات الرفض في حادت سير وهل يتم اختزال تعويض المحكوم في الابتدائي وكدلك مدة زمنية لحصول على تعويض وشكرا
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0 Réponse - Administrateur
الصلح هو اتفاق ، والاتفاق لا يكون إلا بتراضي إرادة الطرفين وبالتالي لا يمكن الإجبار عليه.
ونتائج الصلح هي تقابل المجهود والتفاوض الذي يبذله الطرفان ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
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