من فضلك اريد مزيدا من الشرح

Demandée il y a 8 ans

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اذا اردت الحصول على عقد بيع صفحة واحدة عمره اكثر من 25 سنة هل سؤادي للناسخ 450 +300 +30 اي ما مجموعه 780 درهم .وهل تطبق نفس التعرفة حتى لو قدمت له نسخة من العقد المطلوب البحث عنه وشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

أنت تريد استخراج نسخة عقد بيع فما ستؤديه هو : 300 درهم أجرة نسخ العقد.

إذا كان العقد في أكثر من صفحة ستضيف 30 درهم عن كل صفحة زائدة غير ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)