1 Réponse
27.8k Vues
جنحة رفض الامتثال
Demandée il y a 6 ans
27.8k Vues
توصلت باشعار لأداء غرامة اثر حكم قضائي ابتدائي تمت ادانتي خلاله من أجل جنحة عدم احترام علامة قف ورفض الامتثال. اديت الغرامة انا مالك العربة ،ولكن لست انا من كان يقودها عند وقوع المخالفة، بل احد الأقارب. سؤالي هو: هل استطيع تبرئتي من هذا الاتهام؟.علما اني دفعت مبلغ الغرامة .وهل تعتبر هذه الجنحة من السوابق؟. واذا تكررت نفس الجنحة مرة أخرى ماهي العقوبة؟.
0 Commentaire
0 Réponse - Administrateur
إثبات أنك لم تكن السائق فات أوانه أمام المحكمة الابتدائية لأنه صدر الحكم، وبما أن جريمة عدم الامتثال جنحة معاقب عليها بغرامة ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)