تحية طيبة، وشكرا جزيلا على إرشاداتكم الصائبة ..
وبعد ، فإني أعود من جديد لأطرح سؤالا يتعلق بموضوع (عقد سكن بالمجان)، لأن حوادث جديدة متعلقة بهذا العقد قد طرأتْ في هذا الأيام..
حيث عَمدَ المدعو (رضوان) إلى قطع الماء والكهرباء عن المنزل، كما عمدَ المدعو (عمر) إلى المطالبة بإِدخال عداد خاص به، دون طلب رخصة من مالك المنزل (رضوان).
فهل يحقّ ~هاهنا~ لِ(رضوان) قطع الماء والكهرباء عن المنزل؟
وهل يحقّ لِ(عمر) إِدخال عداد خاص به، دون طلب رخصة من مالك المنزل (رضوان) ؟
أُذَكّر أن :
المنزل الآن في ملكية (رضوان)، و(عمر) مدين لِ(مصطفى)، ويسكن (عمر) في المنزل بمقتضى (عقد سكن بالمجان) أنجزه مع البائع (مصطفى) الذي باع المنزل لِ(رضوان).
نرجو الإجابة وجزاكم الله خيرا.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
لا يحق لرضوان قطع الماء والكهرباء لأنهما مادتان أساسيتان للحياة، كما لا يمكن لعمر إدخال عداد خاص به دون ...
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الجواب السابق شافي ..
و أضيف توضيحا أن دعوى استرجاع الكهرباء وقتية في هذه الحالة و لا ...
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