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بيع اصل تجاري
Demandée il y a 6 ans
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لدي اصل تجاري (عبارة عن نادي انترنيت) اريد بيعه اتفقت مع المشتري على الثمن، لكن صاحب الملك يشترط على المشتري الا يغير طبيعة النشاط الممارس، وهو نادي انترنيت بأي نشاط أخر.هل من حقه املاء مثل هذا الشرط؟ وشكرا
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0 Réponse - Administrateur
راجع تفاصيل عقدك مع المكري، هل في العقد ما يفيد أن المحل أكراه لك حصرا لممارسة نشاط نادي أنترنيت ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a un an)
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