سلام عليكم استاذي الفاضل.
قمنا نحن مجموع ورثة من ابينا بانجاز شهادة اراثة ثم إحصاء تركة لمنزل مكون من طابقين وسطح به بيتان و مرحاض.
منطوق الإحصاء لم يرد فيه السطح وعدد البيوت المتواجدة به.هل تبطل الوثيقة؟
وشكرا.
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لا يبطل الإحصاء ما دام البيت تم التعريف به بعنوانه أو ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)