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رخصة بناء ارض فلاحية

Demandée il y a 6 ans
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اود شراء بقعة ارضية مخفضة بمنطقة فلاحية مساحتها 1800 متر مربع و الباءع التزم بتسليمي قبل الشراء رخصة بناء باسمه و بعد البيع يمكن لي البناء بهاته الرخصة لان حسب ما يقول الرخصة تكون متعلقة بالعقار و ليس بالشخص. سؤالي: هل ما يقول صحيح؟ هل هاته العملية قانونية؟ شكرًا

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إذا كان البائع يملك القطعة المبيعة فقط بناء على رسم عقاري فشراؤك لا غبار عليه ولا خوف من أي شيء، إنما الخوف أن يكون يملك مساحة ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 2 ans)
المرجو توضيح مهم :
هل البائع يملك فقط 1.800 ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

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