تحميله الصائر وكيف أحسبه؟

Demandée il y a 6 ans par Zaid Zaid

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سلام عليكم ..
قطع عني الماء و الكهرباء منذ 3 أشهر من طرف صاحب المنزل .. حكمت المحكمة لصالحي بإعادة الماء و الكهرباء و تحميله الصائر ....
هل يعتبر كميات الماء الذي إشتريتها صائرا و كذلك كل ما تسبب لي من أضرار ؟
هل تكلفة الدعوة الإستعجالية تدخل في الصائر؟
هل التنفيذ و التبليغ و كذا المفوض ضمن الصائر؟
تكلفة التنقل للمحكمة ؟
المرجوا ان توضحوا المسألة لي
و جزاكم الله خيرا ..

0 Commentaire

1 Réponse

عبد الله بلحربي1

Utilisateur

الصوائر هي الرسوم القضائية التي أديتها على الطلب الإستعجالي و ما أديته للمفوضين ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)