ماهي شروط التعرض عن تنازل المدعي.

Demandée il y a 6 ans par Abdelhak Diaiji

2.5k Vues

جزاكم الله خيرا :السلام عليكم ورحمة الله إخواني في الله ،أحتاج لإستشارتكم في قضية تتعلق برزق أولادي وأنا في عمر 60 سنة :هل من حقي أتعرض عن تنازل المدعي وكيف ذالك لأن المدعي كلما إقتربت نهاية الحكم لصالحي يتنازل ويرفع دعوى أخر ى لولا نزاهة العدالة لأ خرجني بدون حق أفيدوني وفقكم الله.

1 Commentaire

Abdelhak Diaiji

Utilisateur

لم أتلقى أي جواب هل هاذا طبيعي وكم مدة التنتظار وشكرا.

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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طبعا من حقك التعرض عل تنازل خصمك عن الدعوى والإصرار على إصدار حكم ينهي النزاع.
وفي هذا الصدد فقد نص الفصل 121 ...

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il y a 4 ans