ماهي شروط التعرض عن تنازل المدعي.

Demandée il y a 6 ans

2.7k Vues

جزاكم الله خيرا :السلام عليكم ورحمة الله إخواني في الله ،أحتاج لإستشارتكم في قضية تتعلق برزق أولادي وأنا في عمر 60 سنة :هل من حقي أتعرض عن تنازل المدعي وكيف ذالك لأن المدعي كلما إقتربت نهاية الحكم لصالحي يتنازل ويرفع دعوى أخر ى لولا نزاهة العدالة لأ خرجني بدون حق أفيدوني وفقكم الله.

1 Commentaire

Auteur

لم أتلقى أي جواب هل هاذا طبيعي وكم مدة التنتظار وشكرا.

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

طبعا من حقك التعرض عل تنازل خصمك عن الدعوى والإصرار على إصدار حكم ينهي النزاع.
وفي هذا الصدد فقد نص الفصل 121 ...

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il y a 4 ans