ما هو الاجراء الدي يمكنني من المحافظة على حقي في مشروع

Demandée il y a 8 ans

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السلآم عليكم; ما هو الاجراء الدي يمكنني من المحافظة على حقي في مشروع توزيع بضاعة على المحلات التجارية من الموزع الدي اتقاسم معه الأرباح بالتساوي وشكرا

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

اتفق مع الجواب المقدم لأن السؤال يبدو أنه يتعلق بعقد توزيع لذا ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

Autre Utilisateur

السلام عليكم ورحمة الله وبركاته.
أظن انه يجب ابرام عقد تبين فيه بالتحديد و تفصيليا طبيعة الشراكة والبضاعة و المساهمات المالية وحقوق و واجبات كل طرف على الاخر...لضمان راسمالك في حال لا سمح الله وقع نزاع و اختلاف...وللاستاذ الجواب الشافي.

il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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