حضور المحامي اثناء التحقيق

Demandée il y a 9 ans

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هل يعتبر حضور المحامي اثناء التحقيق مع المتهم الدي يباشره قاضي التحقيق ضروريا أم يتم تنصيبه فقط ادا تمت المتابعة وكيف يتدخل هل بمدكرة ام بمرافعة امام قاضي التحقيق كما يحدث امام المحكمة

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

هو اختيار وضروري.

اختياري ويكون في حال إلقاء القبض على المتهم بناء على أمر من طرف قاضي التحقيق أو وضعه تحت الحراسة النظرية من طرف الضابطة القضائية، ففي هذه الحالة تكون الاستعانة بالمحامي اختيارية. ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 2 ans)