المرجو اخفاء هذه الاستشارة

Demandée il y a 6 ans

Marqué comme urgent

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السلام عليكم
رفعت دعوى افراغ على مكتري محل تجاري بسبب التماطل الثابت (بحكم بالاداء) .
الانذار بالافراغ :
http://www.abofida.com/indar1.jpg
وهذا هو المقال الافتتاحي :
http://www.abofida.com/ma9al10.jpg
فأجاب المكتري بمذكرة :
http://www.abofida.com/modol.jpg
ان لم تكن واضحة فقد اعدت كتابتها:
http://www.abofida.com/modne.jpg
من خلال المعطيات اعلاه ، اريد جوابا على مذكرته ؟

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1 Réponse

مستشار قانوني

125 Réponses - Consultant Expert

التعقيب هي كالتالي:
- إنه لا اجتهاد في مورد النص وإنما الاجتهاد يكون عند عدم وجود نص أو وجود نص غامض فيتم الاجتهاد في تفسيره واستخراج نية المشرع منه.
-لا مجال للمدعى عليه بالتحجج بما جرى عليه الفقه والقضاء، ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)