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هل يمكنني الحصول على وثيقةمن المحافظة في اتتظار الرسم العقاري

Demandée il y a 8 ans
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اذا قدمت مطلب تحفيظ ولم يتعرض عليه فما هي الوثيقة التي يمكنني اطالب بها  المحافظة والتي تحمي حقوقي في انتظار الرسم العقاري الذي قد يستغرق 12 شهرا كما اسلفت .وشكرا

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لا توجد وثيقة باستثناء شهادة ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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ما هو الاجراء الدي يمكنني من المحافظة على حقي في مشروع

Demandée
Répondu il y a 8 ans par أيمن - رجل قانون
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هل يمكن الحصول على محامي مجاني في قضيتي؟

Demandée
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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