السلام عليكم، امتنع الزوج عن أداء النفقة المحكموم بها للزوجة مدة سنتين. ماهي الإجراءات التي يجب على الزوجة القيام بها بعد قيام العون بمحضر الامتناع ؟ جزاكم الله خيرا
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الجوابان السابقان يتناولان السؤال بطريقة كلاسيكية، وهذا ليس عيبا فيهما، ولكن السائل عن الزوجة المهملة أو المطلقة قد يفاجأ بأمور لا تخطر له على بال بعد تقديمها الشكاية للنيابة العامة، لذا كان من الضروري ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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احتفظت بمحضر امتناع مدة سنتين.
عليك بتسجيل شكاية بإهمال الأسرة لدى النيابة ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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بعد صدور الحكم بأداء النفقة وتبليغه ومحاولة تنفيذه في مواجهة الملزم بها، وبعد امتناعه عن الأداء والحصول على محضر الامتناع، يجب تقديم شكاية في الموضوع إلى السيد وكيل الملك لدى المحكمة التي صدرت الحكم بالنفقة.
توجه ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 7 mois)
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