ماهي عقوبة السكر العلني و رتكاب حادثة سير ؟

Demandée il y a 8 ans par Amine

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ماهي عقوبة السكر العلني و رتكاب حادثة سير؟

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أيمن - رجل قانون

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لم تبين لنا في سؤالك هل ترتب عن الحادث قتل أم مجرد جروح. وفي جميع الأحوال نعطيك الجواب عن الحالتين معا. المادة 169 من مدونة السير كل سائق ثبتت مسؤوليته عن حادث سير وتسبب للغير، نتيجة هذه الحادثة عن ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 8 mois)